Comment s’assurer du consentement dans les soins ?

Comment s’assurer du consentement dans les soins ?

Le consentement a toute sa place dans les cabinets de soins. Cela s’applique bien entendu dans le cadre d’un examen qui concerne l’intimité physique (par exemple, gynécologique ou urologique) mais il doit également être demandé systématiquement dans tous les examens et dans toutes les prises en charge.

On considère qu’un consentement valide est :

  • Libre : la·e patient·e concerné·e doit être en capacité de donner son consentement sans contrainte extérieure.
  • Éclairé : l’action n’est pas consentie si la·e professionnel·le ment, dissimule ou omet de préciser certaines informations et intentions.
  • Spécifique : consentir à certains actes n’implique pas forcément de consentir à d’autres.
  • Réversible : le consentement peut être retiré à tout moment.

En consultation la·e praticien·ne :

  • Transmet l’information nécessaire et suffisante pour permettre de comprendre le traitement ou l’acte prescrit.
  • Explique à la personne les différents gestes qui vont être effectués (« on va passer à l’examen physique, je vais prendre votre tension et examiner votre cœur et vos poumons. Ça vous va ? » ).
  • Demande à chaque patient·e son accord pour qu’on la·e dénude partiellement pour un examen (« Je peux soulever votre t-shirt pour examiner votre ventre ? »). Il est également utile de se demander si un déshabillage, partiel ou complet, est véritablement nécessaire ou ajoute une plus-value à l’examen physique.
  • Prévient s’il va y avoir un contact peau à peau (« je vais palper votre ventre, dites-moi si cela vous fait mal » ).
  • Informe les patient·es de leur droit à :
  • poser des questions, même très précises
  • demander des explications sur la prise en charge
  • faire répéter la·e praticien·ne et lui demander de faire un schéma ou de transmettre des informations par écrit
  • faire part de ses besoins, préférences et habitudes.

« Prescrire quelque chose à quelqu’un sans lui dire potentiellement que ce médicament peut aggraver tel symptôme, c’est un manque de consentement » (3) 

Pour les examens intimes, gynécologiques ou urologiques par exemple, le consentement est d’autant plus important. L’intimité a une dimension particulière et il ne faut pas banaliser l’acte à un examen clinique classique :

  • Expliquer le déroulement de l’examen et pourquoi il est nécessaire (« Nous allons réaliser un frottis du col. Celui-ci est utile pour pouvoir dépister un cancer du col de l’utérus, ce qui permet de pouvoir le traiter tôt, si nécessaire. Voici comment se déroule l’examen : … »).
  • Prévoir à portée de main un spéculum, un frottis et une brosse pour le col de l’utérus pour que la·e patient·e puisse voir à quoi cela ressemble et si nécessaire les manipuler pour se rassurer.
  • Pour un frottis vaginal de type culture/PCR, lui proposer de le réaliser elle·lui-même.
  • Laisser un espace pour que la·e patient·e se déshabille à l’abri des regards.
  • Proposer un essuie ou un morceau de papier de table pour se couvrir.
  • Déshabiller seulement le haut ou le bas et lui proposer de se rhabiller entre chaque examen.
  • Avant chaque geste, réexpliquer ce qu’on va faire et redemander le consentement (« Je vais insérer le spéculum, est ce que je peux y aller ? »).
  • Lui proposer d’insérer le spéculum ell·ui-même.
  • Se questionner sur la pertinence de l’examen : Il n’est pas systématiquement nécessaire d’examiner les parties intimes pour toute consultation gynécologique ou urologique. Il faut toujours se poser la question de savoir si l’examen gynécologique va influencer la prise en charge en quelque manière que ce soit.
  • Expliquer systématiquement  que l’examen peut être arrêté à tout moment.
  • Si possible, prévenir de l’éventualité de l’examen en amont de la consultation.

« Il y a eu une auscultation pendant laquelle en fait, la personne ne m’a pas prévenu qu’il allait y avoir un toucher rectal et il y a eu un toucher rectal. C’est des violences qu’on n’a pas envie de subir. Et donc quand je lui ai demandé  pourquoi on a dû passer par un toucher rectal, il m’a dit : “Mais enfin, c’est comme ça que ça se passe partout, vous devriez le savoir.” J’étais un peu sonnée, je n’ai pas réussi à lui répondre. Ça a été vraiment très très compliqué de retourner chez un·e généraliste. » (3) 

Les enfants ne sont pas un public à négliger en ce qui concerne le consentement. I·els peuvent affirmer leur accord dès un très jeune âge pour, par exemple, soulever leur t-shirt ou retirer leur pantalon. S’i·els ne sont pas d’accord, il faut le respecter.

Avant l’acquisition du langage oral ou si le consentement ne peut pas être obtenu explicitement, il faut tout de même expliquer les gestes que l’on va poser avec des mots adaptés à l’âge. C’est alors aux parents qu’il faudra demander le consentement.

S’il n’est pas possible d’obtenir le consentement de la personne, il est utile de réexpliquer le déroulement de l’examen, proposer que celui-ci soit réalisé par d’autres collègues, postposer l’examen, proposer à la personne de prendre une part active au processus ou réfléchir avec la personne à d’autres alternatives. Les raisons qui mènent au refus doivent être investiguées mais avec prudence et délicatesse.

Au-delà du consentement, la transparence et l’explication des hypothèses cliniques est un élément-clé dans la création d’un lien de confiance et d’alliance thérapeutique. Comme l’explique Cécilia Goodman du projet Go To Gyneco : « il est important pour la personne de savoir et comprendre, par exemple, pourquoi la·e médecin coche telle ou telle case sur un formulaire médicale ».

Comment s’assurer du consentement dans les soins ?

Le consentement d’un·e patient·e doit réunir plusieurs caractéristiques pour être réellement valable.

Sources

[ Article rédigé avec la participation de Dr. Camille Lecrenier ]
  1. La scolarité et les soins - Autisme : accueil et environnement en soins somatiques. (Autisme Info Service)
    https://www.autismeinfoservice.fr/informer/scolarite-soins/accueil-environn[…]
  2. Secret-Bobolakis, I. (2018) ‘Présentation critique de la recommandation : Trouble Du Spectre de l’autisme : Interventions et parcours de vie de l’adulte’, French Journal of Psychiatry, 1.
  3. Témoignages recueillis pour ce guide.
  4. Entretien réalisé avec Cécilia Goodman (Go To Gyneco) pour ce guide.

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